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Avec lémergence du portefeuille et lapparition de nouveaux fonds, luniversalité de fait, autrefois marginale, suscite un regain dintérêt en jurisprudence comme en doctrine. Devenue familière pour beaucoup elle na pas cessé pour autant de décevoir de nombreux auteurs qui lui dénient toute utilité. Une fois distinguée dautres ensembles comme luniversalité de droit, le bien composé ou encore lensemble principal/accessoire, cette notion se présente comme un bien nouveau, formé de plusieurs composants autonomes réunis par une communauté de destination juridique. Elle nest pas, en revanche, une enveloppe opaque et flottante dont les éléments seraient systématiquement fongibles et réduits à leur seule valeur. Cette structure dualiste, combinant unité et pluralité, satisfait un besoin particulier: celui dutiliser des biens ensemble. La reconnaissance de ce besoin par le droit justifie que soit préservé le regroupement opéré. Une approche spécifique permet de sassurer avec pragmatisme que la règle de droit sapplique en harmonie avec lensemble, en évitant sa dissociation ou son dépérissement. Considérant successivement le tout, ses parties et leurs relations, ce raisonnement justifie la perpétuation de luniversalité au-delà des fluctuations de son contenu, sans faire du remplacement des composants un automatisme. Superposant un bien unique à des éléments qui demeurent autonomes, cette précieuse fédération est appelée à connaître un considérable développement. Des créations complexes aux fonds en passant par les systèmes informatiques, cest tout un pan du droit des biens qui se trouve saisi par la notion duniversalité, dont lintelligence devient plus que jamais indispensable.

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TAILLE DU FICHIER 6.51 MB
ISBN 9782916606224
AUTEUR Aude Denizot
FICHIER Luniversalité de fait.pdf
DATE 03/01/2020

l’universalité comme étant deux concepts fondamentaux dans la conception kantienne de la moralité, atemporels et dépassant le champ de toute expérience. De fait, nous comprenons mieux l’effort de Kant qui consiste à poser l’autonomie de la volonté comme le principe